Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pépite
Monsieur Timothée Daubresse
Madame Agnès Bayen de Rougé

Numéro de dépôt :
4535974
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pépite de Timothée Daubresse

Présentation de la marque Pépite

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par monsieur Timothée Daubresse et madame Agnès Bayen de Rougé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépite »

Les déposants sont monsieur Timothée Daubresse domicilié(e) 6 rue Urvoy de Saint-Bedan - 44000 - Nantes - France et madame Agnès Bayen de Rougé domicilié(e) 13 Boulevard Jules Verne - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Timothée Daubresse domicilié(e) 6 rue Urvoy de Saint Bedan - 44000 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Timothée Daubresse - 6 rue Urvoy de Saint-Bedan - 44000 - Nantes - France

Madame Agnès Bayen de Rougé - 13 Boulevard Jules Verne - 44300 - Nantes - France


Monsieur Timothée Daubresse - 6 rue Urvoy de Saint Bedan - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 21 novembre 2019 - Rejet total n°773112 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Véhicules électriques ;

Pâtisseries ; sandwiches ; biscuits ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.