Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901
/
LIBRAIRIE JEAN CALVIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE JEAN CALVIN
TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901
COCEBAL SARL

Numéro de dépôt :
3558757
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
LIBRAIRIE JEAN CALVIN de TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901

Présentation de la marque LIBRAIRIE JEAN CALVIN

Déposée le 25 février 2008 par TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRAIRIE JEAN CALVIN »

Les déposants sont TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901 domicilié(e) 1654 Chemin de Recoulin,30140 ANDUZE - 30140 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCEBAL domicilié(e) 13 Rue St-Exupery,30100 ALES - 30100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE domicilié(e) 1654 Chemin de Recoulin,30140 ANDUZE - 30140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE JEAN CALVIN est expirée depuis le 25 février 2018.


TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE Association 1901 - 1654 Chemin de Recoulin,30140 ANDUZE - 30140 - France

COCEBAL SARL - 13 Rue St-Exupery,30100 ALES - 30100 - France


TIMOTHEE ACCUEIL JEUNESSE - 1654 Chemin de Recoulin,30140 ANDUZE - 30140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Livres.