Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobiSim
M. Timothé Bronkhorst

Numéro de dépôt :
4086106
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
MobiSim de Timothé Bronkhorst

Présentation de la marque MobiSim

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par monsieur Timothé Bronkhorst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MobiSim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Timothé Bronkhorst domicilié(e) 159 Cours Tolstoï - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Timothé Bronkhorst domicilié(e) 159 Cours Tolstoï - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque MobiSim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiSim est expirée depuis le 23 avril 2024.


M. Timothé Bronkhorst - 159 Cours Tolstoï - 69100 - Villeurbanne - France


M. Timothé Bronkhorst - 159 Cours Tolstoï - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.