Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMHOTEL INVALIDES
TIMHOTEL SERVICES SA

Numéro de dépôt :
96654619
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque TIMHOTEL INVALIDES

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TIMHOTEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIMHOTEL INVALIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIMHOTEL SERVICES domicilié(e) 33 BD BERTHIER, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMHOTEL SERVICES SA JM GALABERT - France.

La marque TIMHOTEL INVALIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMHOTEL INVALIDES est expirée depuis le 6 décembre 2006.

TIMHOTEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TH HOTEL TIM VOS HOTELS AU CENTRE DE PARIS , TIMHOTEL OPERA RICHELIEU , HOTEL OPERA GARNIER , TIMHOTEL TRINITE , TIMHOTEL QUARTIER LATIN , TH TIM HOTEL VOS HOTELS AU CENTRE DE PARIS , TIMHOTEL OPERA GARNIER , TIMHOTEL OPERA COMIQUE , TIMHOTEL SACRE COEUR , TIMHOTEL TOUR EIFFEL


TIMHOTEL SERVICES SA - 33 BD BERTHIER, 75017 PARIS - France


TIMHOTEL SERVICES SA JM GALABERT - France


Inscription le 10 novembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°290119 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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