Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TIMES APPARTS
TIMES APPARTS, EURL
AYRAL EMILIA

Numéro de dépôt :
3827284
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TIMES APPARTS de TIMES APPARTS

Présentation de la marque TIMES APPARTS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TIMES APPARTS et AYRAL EMILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIMES APPARTS »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TIMES APPARTS domicilié(e) 257 rue saint martin - 75003 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et AYRAL EMILIA domicilié(e) 257 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMES APPARTS domicilié(e) 257 rue saint martin - 75003 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TIMES APPARTS, EURL - 257 rue saint martin - 75003 - paris - France - SIREN 5

AYRAL EMILIA - 257 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France


TIMES APPARTS - 257 rue saint martin - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581930 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.