TIMEPAC
Présentation de la marque TIMEPAC
Déposée le 2 septembre 1986 par TIMEPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIMEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMEPAC est expirée depuis le 2 septembre 1996.
TIMEPLEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 2 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154608 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 2 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154575 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61750 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22848 - Publication au BOPI