REFERENCES
Présentation de la marque REFERENCES
Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TIMELESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 30 mai 2004.
TIMELESS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407899 - Publication au BOPI 2005-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28