Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS 35
TIMECARD EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
99778638
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque PASS 35

Déposée le 26 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMECARD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS 35 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMECARD EUROPE domicilié(e) 01 ALLEE NEWTON,33600 PESSAC (dossier no 2398267) - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMECARD EUROPE domicilié(e) 01 ALLEE NEWTON,33600 PESSAC (dossier no 2398267) - 33600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS 35 est expirée depuis le 26 février 2019.

TIMECARD EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Office Pilot , OFFICE TIME , OFFICE PLANNING , TIMECARD EUROPE , Office Tracer


TIMECARD EUROPE SARL - 01 ALLEE NEWTON,33600 PESSAC (dossier no 2398267) - 33600 - France


TIMECARD EUROPE - 01 ALLEE NEWTON,33600 PESSAC (dossier no 2398267) - 33600 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398267 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Errata - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, d'inspection, de gestion de temps, de planification, d'identification et de contrôle d'accès ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Appareils et instruments de télécommunications et de communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).