TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3107669
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2011
Présentation de la marque SUPER TOY TEDDY
Déposée le 25 juin 2001 par TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER TOY TEDDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SUPER TOY TEDDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Films de comédie, drame, action, aventures et/ou animation et films pour la télévision de comédie, drame, action, aventures et/ou animation ; disques vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audio-vidéo, cassettes audiovidéo, disques audio-vidéo et disques numériques versatiles (DVD) préenregistrés de musique, comédie, drame, action, aventures et/ou animation ; écouteurs stéréo ; piles ; téléphones sans fil ; calculatrices portables ; lecteurs de cassettes audio et de disques compacts ; jeux sur cédérom ; lecteurs de karaoké portables ; récepteurs d'appel radio et/ou téléphonique ; cassettes de courts métrages de comédie, drame, action, aventures et/ou animation destinées à être utilisées avec des visionneuses ou des projecteurs portables ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; agendas électroniques ; appareils de radio ; tapis de souris ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; programmes informatiques, à savoir logiciels permettant de relier des supports vidéo et audio numérisés à un réseau d'information informatique global ; ensemble de jeux vendu à l'unité pour jouer à un jeu sur ordinateur de type jeu de société ; programmes de jeux vidéo et sur ordinateur ; cartouches et cassettes de jeux vidéo ; cartes magnétiques codées, cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes pour distributeurs de billets, cartes de débit et cartes magnétiques faisant office de clés ; et aimants décoratifs. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir chemises, tee-shirts, sweat-shirts, survêtements, pantalons, shorts, débardeurs, vêtements de pluie, bavettes en tissu, jupes, chemisiers, robes, bretelles, chandails, vestes, manteaux, imperméables, combinaisons de ski, cravates, robes de chambre, chapeaux, casquettes, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie de corps, sous-vêtements, bottes (non à usage médical) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussures de tennis, sandales, chaussons, chaussettes pantoufles, vêtements de bain et ensembles vestimentaires costumes et masques pour la mascarade et pour Halloween. Jouets et articles de sport, comprenant jeux et jouets, à savoir personnages d'action et leurs accessoires, à savoir vêtements, armes, véhicules, mobilier, vaisselle, produits de beauté, perruques, bijoux, sacs ; peluches ; ballons ; jouets pour le bain ; jouets à conduire ; véhicules (jouets) ; poupées ; disques volants (jouets) ; unité portable pour jouer à des jeux électroniques ; nécessaires pour jeux de table, jeux de cartes, jeux de manipulation, jeux de société, jeux de cibles de type action à savoir : plateau, tapis, damiers, dés, échiquiers, pions et jetons pour jeux ; gobelets, dominos, casse-tête, cibles et fléchettes, boules de jeux, billes de jeux, machines de jeux vidéo personnelles ; puzzles et jeux de patience ; masques en papier ; planches à roulettes ; patins à glace ; jeux à eau ; ballons, à savoir ballons pour terrains de jeux, ballons de football, balles de base-ball, ballons de basket, gants de base-ball ; flotteurs de natation à usage récréatif ; planches de flottaison à usage récréatif ; planches de surf ; planches de natation à usage récréatif ; palmes pour nageurs ; articles de cuisine et de pâtisserie miniatures ; banques miniatures ; et décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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