DOT TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY
Présentation de la marque DOT
Déposée le 29 avril 1997 par TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, domicilié(e) 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOT est expirée depuis le 29 avril 2007.
TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FIFI , SWEETIE , THE MATRIX , SUPER TOY TEDDY , YAKKO , ENTERTAINDOM , FURRBALL , CENTRAL PERK , WABITS , LOONEY TUNES LOVABLES
TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY - 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; Films cinématographiques et films de télévision; dessins animés; disques prnregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non; casques stéréo, écouteurs stéréo; piles; logiciels de jeu (programmes enregistrés) conçus pour être utilisée seulement avec un récepteur de télévision; téléphones sans fil; machines à calculer portables ou non; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques, lecteurs de disques compacts, appareils d'enregistrement; appareils portables à fonction karaoké; récepteurs d'appels; agendas électroniques, cassettes de jeux vidéoextraits de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables; lecteur de cassettes audio, de cassettes vidéo, de cassettes audio-vidéo, de bandes audio, de bandes vidéo, de bandes audio-vidéo; radios; masques de plongée; tubas de plongée; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, journaux intimes, agendas organisateurs, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite, collecteurs d'autocollants; serre-livres; lithographies; crayons, stylos, stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, images, planches (gravures), boites de peinture, craies, ardoises pour écrire; tableaux noirs; autocollants,décalcomanies, transferts; affiches; photographies, album-photos; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux; cartes à jouer; timbres, timbres commémoratifs; faveurs en papier et décoration de fête en papier, nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier, napperons en papier, papier crêpon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, cartes d'invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier; vaisselles en papier ou en carton, notamment tasses en papier ou en carton, assiettes en papier ou en carton; gants ou serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier; paniers-repas en carton sans aliments; transferts pour broderie ou impressions sur tissus; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); couche-culottes en papier ou cellulose (à l'exception de celles pour incontinence). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie; vêtements (habillement) pour hommes, vêtements (habillement) pour femmes et vêtements (habillement) pour enfants, à savoir chemises, chemisettes, maillots, polos, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, tenues de jogging, pantalons, blue-jeans, shorts, débardeurs, justaucorps, vêtements de pluie, layettes, bavoirs d'enfants, couches-culotte, jupes, corsages, chemisiers, robes, bretelles, chandails, tricots, vestes, manteaux, blousons, gilets, anoraks, imperméables, cravates, gants à l'exception des gants à usage médical et des gants à polir, robes de chambre, peignoirs, grenouillères, chapeaux, bonnets, casquettes, visières, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, bandeaux en tissu, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie pour femmes, sous-vêtements, caleçons, bottes, chaussures de plage, chaussures de sport, tennis, sandales, bottines, chaussons, pantoufles, chaussons-chaussettes, chaussettes, costumes de bain, costume-déguisement comprenant le costume et le masque, vêtements de sport (autres que de plongée). Jeux, jouets et articles de sport: personnages articulés et leurs vêtements; jouets mécaniques, figurines mécaniques; jouets en peluche; jouets pour animaux; jeux et jouets pour le bain; jouets gonflables; jouets à bascule; jouets à chevaucher; jouets d'éveil pour bébés; petits véhicules, ensembles de petits véhicules et parties constitutives, petits véhicules à moteur avec commande électronique; ensembles de petits trains et parties constitutives; hochets, marionnettes; poupées, poupées de son, poupées de carton, poupées de chiffon, poupée de cire; accessoires (jouets) et vêtements de poupée, à savoir valises de poupée, meubles de maison de poupée, déguisements de poupée; pistolets pour enfants, pistolets à amorce, pistolets à air ou à eaux; batons de majorette; cubes; mobiles; unités de jeux électroniques portables, à savoir jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; ensemble de matériel pour jeux informatiques de type jeux de société; jeux informatiques; jeux d'argent (jouets); machines de jeux vidéo (fonctionnant avec ou sans pièces); jeux d'adresse, jeux d'adresse à trois dimensions (de type cubique); jeux de société; jeux de tir; cibles; jeux d'esprit, jeux d'esprit à trois dimensions de type cubique; puzzles; toupies; cerfs volants; disques volants; planches à roulettes; patins à glace; balles et ballons, à savoir ballons de plein-air, ballons de football,ballons de sport, ballons de base-ball, ballons de basketball; gants de base-ball; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux; quilles, jeu de quilles; queues de billard; raquettes; bouées de loisir; bateaux pneumatiques de loisir; piscines gonflables de loisir; ailerons de surfing; planches pour le surfing; planches de natation de loisir; palmes; balles de golf; sacs adaptés pour transporter des clubs de golf; clubs de golfs; protections pour clubs de golf; étuis pour clubs de golf; gants de golf; barres parallèles de gymnastique; luges; skis; skis nautiques; tenues de ski; sacs à chaussures de ski; cordes à sauter; décorations de Noël, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), porte-bougies pour arbres de Noël; produits de maquillage (jouets); bijoux (jouets); ustensiles de cuisine (jouets); jeux et jouets musicaux, matériel de jeux de hasard, à savoir jetons et dés; jeux de dames; jeux de construction; jeux d'échec; jouets attrapes à effet sonore ou non; pétards; masques de carnaval, objets de cotillon. Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; services d'artistes de spectacle, agences pour artistes;parcs d'attraction; location de bandes vidéo, production de films, production de films sur bande vidéo, exploitation de salles de cinéma, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de conférences à but culturel ou éducatif, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, information en matière de divertissement, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de production de dessins animés, dessins animés, montage de bandes dessinées, production de spectacles; organisation de spectacles, production et organisation de films pour la télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.