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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL
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TIME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIME
TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1368906
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2026

Présentation de la marque TIME

Déposée le 28 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIME arrivera à expiration en date du 28 août 2026.

TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , DUAL FASTEP , SKYLON , ATAC , OSMOS , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK


TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 339730996


SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation n°2065987 - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310745 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 3 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°54371 - Publication au BOPI 1991-07-03

Inscription le 23 octobre 2003 - Gage constitué n°387605 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 3 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176717 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 25 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31718 - Publication au BOPI 1988-07-25

Inscription le 1 avril 1996 - Changement d'adresse n°199690 - Publication au BOPI 1996-04-01

Inscription le 20 juillet 1998 - Concession de licence n°258141 - Publication au BOPI 1998-07-20

Inscription le 23 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°670579 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624562 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26

Appareils de locomotion par terre , par air ou par eau , dont pédales cyclistes. Vêtements , chaussures , chapellerie Jeux , jouets , articles de gymnastique et de sport non compris dans classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].