Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOS
TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4073811
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
OSMOS de TIME SPORT INTERNATIONAL

Présentation de la marque OSMOS

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) Bâtiment B, rue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque OSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOS est expirée depuis le 6 mars 2024.

TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , DUAL FASTEP , SKYLON , ATAC , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK , (Marque figurative)


TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment B, rue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 339730996


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Pédales de bicyclette ;

Chaussures pour cycliste ; vêtements textiles.