Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4240598
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
Marque en couleurs, figurative de TIME SPORT INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme. Anne SIEFER-GAILLARDIN domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240598.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , DUAL FASTEP , SKYLON , ATAC , OSMOS , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK


TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 339730996


CABINET ARMENGAUD AINE, Mme. Anne SIEFER-GAILLARDIN - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Pédales de cycles.