Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMPACT
TIME SPORT INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3201013
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
IMPACT de TIME SPORT INTERNATIONAL

Présentation de la marque IMPACT

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) 39, rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE domicilié(e) 7 ter, bd. Henri Ruel,94120 FONTENAY sous BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , DUAL FASTEP , SKYLON , ATAC , OSMOS , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK


TIME SPORT INTERNATIONAL Société anonyme - 39, rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France


Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE - 7 ter, bd. Henri Ruel,94120 FONTENAY sous BOIS - 94120 - France


Inscription le 2 juin 2003 - retrait partiel n°371650 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380578 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Pédales de cycles ; pédaliers, dérailleurs, jantes, freins, manivelles, manettes, pour bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; bicyclettes.