Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ERGO-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES (dossier no 2280074) - 58640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC domicilié(e) CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2280074) - 33300 - France.
La marque ERGO-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIME SPORT INTERNATIONAL Société Anonyme - 39 rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES (dossier no 2280074) - 58640 - France - SIREN 339730996
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC - CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2280074) - 33300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 16 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197674 - Publication au BOPI 1996-02-16
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2280074 - Publication au BOPI 2005-01-21
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Casques de protection; casques pour cyclistes; casques pour la pratique des sports.Appareils de locomotion par terre, air et mer; véhicules, vélos et cycles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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