Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUAL FASTEP
TIME SPORT INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
92422646
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque DUAL FASTEP

Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUAL FASTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) 39, rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES (dossier no 2217450) - 58640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE domicilié(e) 7 ter, bd. Henri Ruel,94120 FONTENAY sous BOIS (dossier no 2217450) - 94120 - France.

La marque DUAL FASTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUAL FASTEP est expirée depuis le 15 juin 2012.

TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , SKYLON , ATAC , OSMOS , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK , (Marque figurative)


TIME SPORT INTERNATIONAL Société anonyme - 39, rue de Verdun,58640 VARENNES VAUZELLES (dossier no 2217450) - 58640 - France - SIREN 339730996


Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE - 7 ter, bd. Henri Ruel,94120 FONTENAY sous BOIS (dossier no 2217450) - 94120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217450 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347663 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 23 octobre 2003 - Gage constitué n°387605 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Véhicules en particulier bicyclettes, parties et accessoires pour bicyclettes notamment, pédales, pédaliers, dérailleurs, jantes, freins, manivelles, manettes