Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL
/
ATAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAC
TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4060844
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2024
ATAC de TIME SPORT INTERNATIONAL

Présentation de la marque ATAC

Déposée le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIME SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 730 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque ATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAC est expirée depuis le 15 janvier 2024.

TIME SPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRITIUM , DUAL FASTEP , SKYLON , OSMOS , AKTIV , WOW , TIME , T , MONOLINK , (Marque figurative)


TIME SPORT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - rue Blaise Pascal, Bâtiment B - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 339730996


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Cadres de bicyclette ; parties constitutives de bicyclette, notamment ses pédales.