Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHONE
TIME REVERSAL COMMUNICATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3953529
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
SPHONE de TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

Présentation de la marque SPHONE

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) TIME REVERSAL COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME REVERSAL COMMUNICATIONS domicilié(e) PARC SAINT CHRISTOPHE, 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE - 95800 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 081 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque SPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHONE est expirée depuis le 15 octobre 2022.


TIME REVERSAL COMMUNICATIONS, Société Anonyme - PARC SAINT CHRISTOPHE, 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE - 95800 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 504081233


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux portables ; appareils électroniques numériques portables ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et poste téléphoniques et radiotéléphoniques notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; logiciels de communication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau de télécommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de se connecter à distance ; logiciels de gestion, de traitement, de stockage, de prise en charge de données à distance ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Intranet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; terminal numérique résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmissions, de réception et de décodage ; appareils photographiques ; caméras, caméra vidéo ; logiciel, ordinateur, appareils téléphoniques sécurisés.

Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à un service permettant de se connecter à distance ; vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie, à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ; services de vente au détail, de produits et services de télécommunication ; exploitation commerciale d'une plateforme Internet pour la commercialisation de produits de télécommunication et la mise à disposition d'informations relatives à des produits de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Télécommunication ; services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées ; services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone de données sécurisées ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons de données sécurisées via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons de données sécurisées via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques ; services de télécommunication ; services de radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme, transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées de données sécurisées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées de données sécurisées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images ; services de transmission de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; service de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données sécurisées par téléchargement ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées de données sécurisées ; services de location d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images et d'images animées de données sécurisées ; services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées de données sécurisées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.

Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de données sécurisées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées de données sécurisées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services de connexion de serveurs distants (services informatiques) ; services d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système d'information d'un client ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception de réseaux informatiques ; services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques ; service de gestion à distance de données informatiques à savoir, diagnostique, mise à jour et administration de données utilisateur (effacement de données en cas de perte ou de vol), mise à jour de configuration lors d'opérations de maintenance, mise à jour d'annuaires, télémétrie d'informations du terminal ; services informatiques permettant d'accéder à distance à des services de télécommunications.