Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOMET
TIME MACHINE LTD

Numéro de dépôt :
93496092
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque LE SOMET

Déposée le 10 décembre 1993 par TIME MACHINE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est TIME MACHINE LTD, domicilié(e) The Huntlaw Building, Grand Cayman ILES CAIMAN - Îles Caïmans.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque LE SOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOMET est expirée depuis le 10 décembre 2003.


TIME MACHINE LTD - The Huntlaw Building, Grand Cayman ILES CAIMAN - Îles Caïmans


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Errata - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Horlogerie et instruments chronométriques; horloges, pendules horlogerie, montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, montres à remontoir, remontoirs, boîtiers de montres, chaînes de montres, verres de montres, ressorts de montres, montres-bracelets, réveille-matin