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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIME HOTEL
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TIME OTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME OTEL
TIME HOTEL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3332600
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/12/2014
TIME OTEL de TIME HOTEL

Présentation de la marque TIME OTEL

Déposée le 31 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIME HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TIME OTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIME HOTEL domicilié(e) Avenue des Pierrottes,88140 CONTREXEVILLE - 88140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 844 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire REMY Avocat Associé Du Cabinet FILOR domicilié(e) 659 Avenue Paul Muller,54600 VILLERS LES NANCY - 54600 - France.

La marque TIME OTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME OTEL est expirée depuis le 31 décembre 2014.


TIME HOTEL Société à Responsabilité Limitée - Avenue des Pierrottes,88140 CONTREXEVILLE - 88140 - France - SIREN 429844129


Maître Claire REMY Avocat Associé Du Cabinet FILOR - 659 Avenue Paul Muller,54600 VILLERS LES NANCY - 54600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 31 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°505108 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

* services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. * réservation pour les voyages. * activités de remise en forme : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.