Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS TIMER
TIME FORCE S.A. (Société régie selon les lois de la Suisse)

Numéro de dépôt :
96632560
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque SWISS TIMER

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) TIME FORCE (Société régie selon les lois de la Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWISS TIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME FORCE (Société régie selon les lois de la Suisse domicilié(e) Hohle Gasse 91 CH-4323 WALLBACH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SWISS TIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS TIMER est expirée depuis le 28 juin 2006.


TIME FORCE S.A. (Société régie selon les lois de la Suisse) - Hohle Gasse 91 CH-4323 WALLBACH SUISSE - Suisse


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Montres