Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC
TIME AND DIAMONDS, société anonyme, domiciliée

Numéro de dépôt :
3153475
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
SC de TIME AND DIAMONDS

Présentation de la marque SC

Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS domicilié(e) 61 rue Charles Nodier, ,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIME AND DIAMONDS S.A. domicilié(e) 61 rue Charles Nodier,93697 PANTIN cedex - 93697 - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC est expirée depuis le 7 mars 2012.

TIME AND DIAMONDS a également déposé les autres marques suivantes : AUDREY , YL Y.LANSAC , SHIVAS , HWJ , NIKKAI , PIT CHOUNETTE , LENOIR Paris , TAKAI , MEMPHIS , YL Y. LANSAC


TIME AND DIAMONDS, société anonyme, domiciliée - 61 rue Charles Nodier, ,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 314208638


TIME AND DIAMONDS S.A. - 61 rue Charles Nodier,93697 PANTIN cedex - 93697 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].