Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIT CHOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS domicilié(e) 61 rue Charles Nodier, 93697 PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIME AND DIAMONDS S.A - France.
La marque PIT CHOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064849.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIME AND DIAMONDS S.A - 61 rue Charles Nodier, 93697 PANTIN CEDEX - France - SIREN 314208638
TIME AND DIAMONDS S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaires ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres Noël. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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