Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDSI
TIME AND DATA SYSTEMS INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1582245
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000
TDSI de TIME AND DATA SYSTEMS INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque TDSI

Déposée le 27 mars 1990 par TIME AND DATA SYSTEMS INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TIME AND DATA SYSTEMS INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Crestworth House, Sterte Avenue Poole, Dorset BH 15 2AL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TDSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDSI est expirée depuis le 27 mars 2000.


TIME AND DATA SYSTEMS INTERNATIONAL LIMITED (société de droit britannique) - Crestworth House, Sterte Avenue Poole, Dorset BH 15 2AL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Ordinateurs et calculateurs;programmes d'ordinateurs appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir: moyens de commande d'accès liés à un ordinateur;lecteurs de cartes par infrarouges;modules de commande programmables pour détecter ou lire des cartes ainsi que cartes destinées à de telles applications;appareils et instruments pour enregistrer le temps ou des données;unités programmables destinées à assurer la sécurité d'un appareil de traitement de données;appareils et instruments électroniques pour les transmissions, la réception, la commutation, le traitement et la récupération de données et de textes;appareils et instruments de commutation électriques de messages applicables à des installations de communications;multiplexeurs de signaux;modems;unités d'affichage optiques;organes de manoeuvre de verrouillage et mécanismes d'ouverture de verrouillage;disques et bandes magnétiques pour l'enregistrement ou la réception de données;pièces détachées destinées aux produits suivants: Ordinateurs et calculateurs;programmes d'ordinateurs;appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir: moyens de commande d'accès liés à un ordinateur;lecteurs de cartes par infrarouges;modules de commande programmables pour détecter ou lire des cartes ainsi que cartes destinées à de telles applications;appareils et instruments pour enregistrer le temps ou des données;unités programmables destinées à assurer la sécurité d'un appareil de traitement de données;appareils et instruments électroniques pour les transmissions, la réception, la commutation, le traitement et la récupération de données et de textes;appareils et instruments de commutation électriques de messages applicables à des installations de communications;multiplexeurs de signaux;modems;unités d'affichage optiques;organes de manoeuvre de verrouillage et mécanismes d'ouverture de verrouillage; disques et bandes magnétiques pour l'enregistrement ou la réception de données