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Marques déposées par monsieur TIMBERT Frédéric
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LE CASQUE FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CASQUE FRANCAIS
M. TIMBERT Frédéric, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation
M. DESCHEEMAEKERE Romain, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation
M. Alan SEZNEC, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4137903
Date de dépôt :
30/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2024
LE CASQUE FRANCAIS de TIMBERT Frédéric

Présentation de la marque LE CASQUE FRANCAIS

Déposée le 30 novembre 2014 par monsieur TIMBERT Frédéric, monsieur DESCHEEMAEKERE Romain, monsieur Alan SEZNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CASQUE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur TIMBERT Frédéric domicilié(e) 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France, monsieur DESCHEEMAEKERE Romain domicilié(e) 94 Avenue du Général de Gaulle - 77130 - MONTEREAU - France, monsieur Alan SEZNEC domicilié(e) 28 Chemin des sables - 77210 - SAMOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIMBERT Frédéric domicilié(e) 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France.

La marque LE CASQUE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASQUE FRANCAIS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

TIMBERT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PESAGE , RUBIS , DISCOUNT BALANCE


M. TIMBERT Frédéric, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation - 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France

M. DESCHEEMAEKERE Romain, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation - 94 Avenue du Général de Gaulle - 77130 - MONTEREAU - France

M. Alan SEZNEC, Agissant pour le compte de la société LE CASQUE FRANCAIS en cours de formation - 28 Chemin des sables - 77210 - SAMOREAU - France


M. TIMBERT Frédéric - 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.