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Marques déposées par TIMBERT Frédéric
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DISCOUNT BALANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISCOUNT BALANCE
TIMBERT Frédéric

Numéro de dépôt :
3673870
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019
DISCOUNT BALANCE de TIMBERT Frédéric

Présentation de la marque DISCOUNT BALANCE

Déposée le 3 septembre 2009 par TIMBERT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOUNT BALANCE »

Le déposant est TIMBERT Frédéric domicilié(e) 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMBERT Frédéric domicilié(e) 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT BALANCE est expirée depuis le 3 septembre 2019.

TIMBERT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : LE CASQUE FRANCAIS , DIRECT PESAGE , RUBIS


TIMBERT Frédéric - 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France


TIMBERT Frédéric - 3 Grande Rue - 77940 - ESMANS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529714 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.