Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TICOMM
Numéro de dépôt :
1515529
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1998
Présentation de la marque TICOMM
Déposée le 21 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TIMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TICOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICOMM est expirée depuis le 21 janvier 1998.
TIMATIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31