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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC
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EUROMOUTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROMOUTON
TIMAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1323424
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
09/09/2015

Présentation de la marque EUROMOUTON

Déposée le 9 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « EUROMOUTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2285410) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 866 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285410) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROMOUTON est expirée depuis le 9 septembre 2015.

TIMAC a également déposé les autres marques suivantes : NEPTINE , ALGOLIGO , EUROGLID , TURBOPLUS , TRACTOLUBE , EUROGREASE , EUROCALSEAMAG , EUROMAG , CALSEA-DIGEST , GAFSA POTASSIQUE


TIMAC Société par Actions Simplifiée - 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2285410) - 35400 - France - SIREN 450866264


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285410) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285410 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54178 - Publication au BOPI 1991-06-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406526 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183955 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406525 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation n°2047540 - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Blocs de mineraux destinés à la nutrition animale ou composés servant à la fertilisation des terres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.