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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC
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CALSEAMOUTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALSEAMOUTON
TIMAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3538829
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
CALSEAMOUTON de TIMAC

Présentation de la marque CALSEAMOUTON

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALSEAMOUTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC domicilié(e) 27 avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 866 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALSEAMOUTON est expirée depuis le 21 novembre 2017.

TIMAC a également déposé les autres marques suivantes : NEPTINE , ALGOLIGO , EUROGLID , TURBOPLUS , TRACTOLUBE , EUROGREASE , EUROCALSEAMAG , EUROMAG , CALSEA-DIGEST , GAFSA POTASSIQUE


TIMAC Société par actions simplifiée - 27 avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 450866264


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

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