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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC
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BIOACTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOACTYL
TIMAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1324299
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
18/09/2015

Présentation de la marque BIOACTYL

Déposée le 18 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « BIOACTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2285472) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 866 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285472) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOACTYL est expirée depuis le 18 septembre 2015.

TIMAC a également déposé les autres marques suivantes : NEPTINE , ALGOLIGO , EUROGLID , TURBOPLUS , TRACTOLUBE , EUROGREASE , EUROCALSEAMAG , EUROMAG , CALSEA-DIGEST , GAFSA POTASSIQUE


TIMAC Société par Actions Simplifiée - 27, avenue Franklin Roosevelt,35400 SAINT MALO (dossier no 2285472) - 35400 - France - SIREN 450866264


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285472) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285472 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54178 - Publication au BOPI 1991-06-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406526 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183957 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406525 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation n°2047537 - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Substance organique et, ou minérale pour application au sol, seule ou en mélange avec d'autres fertilisants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.