ORGAPERL
Présentation de la marque ORGAPERL
Déposée le 7 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORGAPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORGAPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGAPERL arrivera à expiration en date du 7 septembre 2029.
TIMAC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320186 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488434 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412361 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Inscription le 22 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°508539 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Inscription le 26 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771654 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-26
Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723943 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26