Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAFSALG
TIMAC AGRO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93484720
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2023

Présentation de la marque GAFSALG

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAFSALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC AGRO domicilié(e) 27 avenue Franklin Roosevelt - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GAFSALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAFSALG est expirée depuis le 21 septembre 2023.

TIMAC AGRO a également déposé les autres marques suivantes : LITHOMAG , KALISOL , ALGOMAG , EQUIPHOS , EURO 15 , EUROSIL , HUMIMASTER , CALSEAENERGY , PHYTACTINE , APPROXIA


TIMAC AGRO, Société par actions simplifiée - 27 avenue Franklin Roosevelt - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 632050191


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 mars 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°170305 - Publication au BOPI 1994-03-07

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239266 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406526 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406525 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529385 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres.Produits agricoles non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.