CALSEAENERGY
Présentation de la marque CALSEAENERGY
Déposée le 3 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALSEAENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALSEAENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALSEAENERGY arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.
TIMAC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406525 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358757 - Publication au BOPI 2007-12-21
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406526 - Publication au BOPI 2005-01-24
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574266 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576664 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676417 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-03-22