Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOSPHEA
TIMAB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273042
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
PHOSPHEA de TIMAB INDUSTRIES

Présentation de la marque PHOSPHEA

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOSPHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES domicilié(e) 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - Dinard - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 949 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PHOSPHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHEA arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

TIMAB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIM , SOLUTIONS HIVERNALES , PHOS CLEAN , CALSEAGRIT , FORUM , MAG 26 , H2O CLEAN , phosphea , TIMEPUR , PHIX-UP


TIMAB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - Dinard - France - SIREN 402949705


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais et amendements pour les terres ; carbonate et bi-carbonate de calcium ; carbonate et bi-carbonate de sodium ; phosphates ;

Produits vétérinaires, compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; anti-oxydants utilisés comme compléments alimentaires ;

Produits agricoles, aliments pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; compléments alimentaires pour animaux à base notamment de phosphates, calcium, sodium.