Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOS CLEAN
TIMAB INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3992286
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
PHOS CLEAN de TIMAB INDUSTRIES

Présentation de la marque PHOS CLEAN

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOS CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES domicilié(e) 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 949 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PHOS CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOS CLEAN est expirée depuis le 22 mars 2023.

TIMAB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIM , SOLUTIONS HIVERNALES , CALSEAGRIT , FORUM , MAG 26 , H2O CLEAN , phosphea , TIMEPUR , PHIX-UP , EASYFOS


TIMAB INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France - SIREN 402949705


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 20 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687556 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687542 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits pour la déphosphatation des eaux ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la filtration de l'eau.