PHOS CLEAN
Présentation de la marque PHOS CLEAN
Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOS CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOS CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOS CLEAN est expirée depuis le 22 mars 2023.
TIMAB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 20 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687556 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687542 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20