Marque expirée - Marque en non vigueur

CALSEAGRIT
TIMAB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1542130
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque CALSEAGRIT

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « CALSEAGRIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES domicilié(e) 55, boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 949 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALSEAGRIT est expirée depuis le 7 juillet 2019.

TIMAB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIM , SOLUTIONS HIVERNALES , PHOS CLEAN , FORUM , MAG 26 , H2O CLEAN , phosphea , TIMEPUR , PHIX-UP , EASYFOS


TIMAB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 55, boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France - SIREN 402949705


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54178 - Publication au BOPI 1991-06-24

Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147807 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279977 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407835 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 20 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687556 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687542 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Algues Marines séchées et calibrées, matière première destinée à la fabrication d'aliments composés pour animaux et plus specialement pour les poules. Filtre calcaire destiné à l'utilisation du traitement des eaux en général et de consommation en particulier

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.