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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO
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ISOCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCAN
TIMA CONFORAUTO SARL

Numéro de dépôt :
1702252
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque ISOCAN

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « ISOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO domicilié(e) 168 Bis Rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques RITTER Gérant - France.

La marque ISOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCAN est expirée depuis le 15 janvier 2001.

TIMA CONFORAUTO a également déposé les autres marques suivantes : FILET PARE-CHIEN , SACAO , FILET BAMBIN , BARRE D'APPUI , CLICSIGNAL


TIMA CONFORAUTO SARL - 168 Bis Rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France


Mr Jacques RITTER Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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