Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILET PARE-CHIEN
TIMA-CONFORAUTO sàrl

Numéro de dépôt :
1739978
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque FILET PARE-CHIEN

Déposée le 3 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA-CONFORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILET PARE-CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA-CONFORAUTO domicilié(e) 8 rue de l'Alma, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RITTER Jacques - France.

La marque FILET PARE-CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILET PARE-CHIEN est expirée depuis le 3 août 1998.

TIMA-CONFORAUTO a également déposé les autres marques suivantes : ISOCAN , SACAO , FILET BAMBIN , BARRE D'APPUI , CLICSIGNAL


TIMA-CONFORAUTO sàrl - 8 rue de l'Alma, 59100 ROUBAIX - France


RITTER Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

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