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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIM
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Environmental Sediments Treatment
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Environmental Sediments Treatment
TIM, SARL

Numéro de dépôt :
4079362
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
Environmental Sediments Treatment de TIM

Présentation de la marque Environmental Sediments Treatment

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Environmental Sediments Treatment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIM domicilié(e) 25 rue Marcel DASSAULT - 56890 - SAINT-AVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 724 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIM, M. philippe petard domicilié(e) 25 rue Marcel DASSAULT - 56890 - SAINT-AVE - France.

La marque Environmental Sediments Treatment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Environmental Sediments Treatment est expirée depuis le 27 mars 2024.

TIM a également déposé les autres marques suivantes : Parlons Immo


TIM, SARL - 25 rue Marcel DASSAULT - 56890 - SAINT-AVE - France - SIREN 433724671


TIM, M. philippe petard - 25 rue Marcel DASSAULT - 56890 - SAINT-AVE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Engrais pour les terres ;

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.