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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIM BUS
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TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN
TIM BUS (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3246731
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN de TIM BUS

Présentation de la marque TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN

Déposée le 16 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIM BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIM BUS domicilié(e) ZA DE LA DEMI LUNE, 7 RUE DES FRERES MONTGOLFIER,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 243 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIM BUS VALERIE DUFETEL domicilié(e) BP 207,78206 NANTES LA JOLIE Cedex - 78206 - France.

La marque TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIM BUS TRANSPORT INTERURBAIN DE MAGNY-EN-VEXIN est expirée depuis le 16 septembre 2013.


TIM BUS (S.A.S.) - ZA DE LA DEMI LUNE, 7 RUE DES FRERES MONTGOLFIER,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France - SIREN 432243921


TIM BUS VALERIE DUFETEL - BP 207,78206 NANTES LA JOLIE Cedex - 78206 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Transports de voyageurs.