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Marques déposées par TILTS & CO
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TERRITOIRES D'EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRES D'EXCELLENCE
TILTS & CO

Numéro de dépôt :
4577792
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
TERRITOIRES D\'EXCELLENCE de TILTS & CO

Présentation de la marque TERRITOIRES D'EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par TILTS & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRES D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est TILTS & CO domicilié(e) 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu Berguig domicilié(e) 136 Quai Louis Blériot - 75016 - Paris - France.

La marque TERRITOIRES D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

TILTS & CO a également déposé les autres marques suivantes : INNOVER POUR L'AGRICULTURE , INNOVER POUR L'ALIMENTATION , AMBITION ETI , SEMER POUR L'AVENIR , LA RELANCE EN ACTION , DECARBO-NATION , LE SPECTACLE DE L'USINE


TILTS & CO - 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Monsieur Matthieu Berguig - 136 Quai Louis Blériot - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773996 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Diffusion d’annonces publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; services de revue de presse ; mise à disposition d’informations d’affaires ; agences d’informations commerciales ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ;

Mise à disposition d’informations en matière financière ;

Divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; production d’émissions de radio et de télévision ; production de films autres que publicitaires ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; mise à disposition d’informations en matière d’éducation et de divertissement ; micro-édition ; publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reporters ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; transmission de savoir-faire (formation).