Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECARBO-NATION
TILTS & CO

Numéro de dépôt :
4635172
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
DECARBO-NATION de TILTS & CO

Présentation de la marque DECARBO-NATION

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par TILTS & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECARBO-NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est TILTS & CO domicilié(e) 10 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MATTHIEU BERGUIG AVOCAT, Monsieur Matthieu Berguig domicilié(e) 4 Villa George Sand - 75016 - PARIS - France.

La marque DECARBO-NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECARBO-NATION arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

TILTS & CO a également déposé les autres marques suivantes : INNOVER POUR L'AGRICULTURE , INNOVER POUR L'ALIMENTATION , AMBITION ETI , SEMER POUR L'AVENIR , LA RELANCE EN ACTION , TERRITOIRES D'EXCELLENCE , LE SPECTACLE DE L'USINE


TILTS & CO - 10 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


SELARL MATTHIEU BERGUIG AVOCAT, Monsieur Matthieu Berguig - 4 Villa George Sand - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; production d’émissions de radio et de télévision ; production de films autres que publicitaires ; organisation de concours (divertissement) ; mise à disposition d’informations en matière de divertissement ; micro-édition ; publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reporters ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; transmission de savoir-faire (formation).