Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TILTY
Numéro de dépôt :
1218445
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992
Présentation de la marque TILTY
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TILTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19558 - Publication au BOPI 1983-13