Déposée le 6 juin 1980 par TILT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TILT, domicilié(e) société anonyme, rue des Ecoles, Ballainvilliers, 91160 LONGJUMEAU, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILT - société anonyme, rue des Ecoles, Ballainvilliers, 91160 LONGJUMEAU, - France
NOVAMARK INTERNATIONAL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Inscription le 29 août 1990 - Transmission de propriété n°47638 - Publication au BOPI 1990-08-29
Inscription - Transmission de propriété n°16861 - Publication au BOPI
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);jeux;jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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