Marque enregistrée - Marque en vigueur

CinAimant
TILT, Association
Mme. Sylvie MATEO

Numéro de dépôt :
4282272
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
CinAimant de TILT

Présentation de la marque CinAimant

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par TILT et madame Sylvie MATEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CinAimant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont TILT, Association domicilié(e) 22 Rue de l'Observance - 13002 - MARSEILLE - France et madame Sylvie MATEO domicilié(e) 60 Cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CinAimant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CinAimant arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


TILT, Association - 22 Rue de l'Observance - 13002 - MARSEILLE - France

Mme. Sylvie MATEO - 60 Cours Julien - 13006 - MARSEILLE - France


Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 17 février 2020 - Changement d'adresse n°780425 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Inscription le 17 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780409 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Produits de l'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; produits imprimés ;

Jeux ; jouets ;

Formation ; divertissement ; enseignement ; activités culturelles.