Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEST OF BIKE and SCOOT... BIKE and SCOOT...
TILT SARL

Numéro de dépôt :
98759664
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque BEST OF BIKE and SCOOT... BIKE and SCOOT...

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BEST OF BIKE and SCOOT... BIKE and SCOOT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT domicilié(e) Maison Rouge, Route de Saint Martin, 89700 TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 566 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque BEST OF BIKE and SCOOT... BIKE and SCOOT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEST OF BIKE and SCOOT... BIKE and SCOOT... est expirée depuis le 17 novembre 2008.

TILT a également déposé les autres marques suivantes : KIWI , CinAimant , Intr@Cast , TILTY , LES FUNNY SHIRTS , TILT , AWAX , TILT , TILT MICROLOISIRS , OTILT


TILT SARL - Maison Rouge, Route de Saint Martin, 89700 TONNERRE - France - SIREN 401566096


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Batteries d'allumage pour véhicules à deux roues. Appareil d'éclairage pour véhicules à deux roues. Antivols pour véhicules à deux roues ; amortisseurs pour véhicules à deux roues ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; pédales de cycles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.