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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TILT PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97706687
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS domicilié(e) 129, rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 126 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706687.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2007.

TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS-DESSOUS , LE TELEPHONE EN OR , DITES LE PRIX , LE TYROLIEN , (Marque figurative) , QUELLE GALERE , TOUS LES GARCONS ET LES FILLES , PRESSE-CITRON , JEUX D'ENCRE , ALERTE A LA GLISSE


TILT PRODUCTIONS Société Anonyme - 129, rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France - SIREN 313126195


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273453 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner ; oeufs ; lait, produits laitiers, fromages, yaourts et boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de légumes ou de pâtes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs. Café, succédanés du café, thé, cacao ; sucre, sel de cuisine ou pour conserver les aliments ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, sucreries, bonbons, bonbons acidulés, bonbons au miel, bonbons au chocolat, bonbons à base menthe, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, caramels, pralines, fondants, réglisse, dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, chocolat, pastilles, pâtes et gommes à mâcher (à l'exception de celles à usage médical) ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, glaces comestibles ; glaces à rafraichir ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.