Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS CROIX
TILT PRODUCTIONS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1505009
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque LES TROIS CROIX

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT PRODUCTIONS domicilié(e) 41, rue d'Alleray, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque LES TROIS CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS CROIX est expirée depuis le 22 janvier 1998.

TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS-DESSOUS , LE TELEPHONE EN OR , DITES LE PRIX , LE TYROLIEN , (Marque figurative) , QUELLE GALERE , TOUS LES GARCONS ET LES FILLES , PRESSE-CITRON , JEUX D'ENCRE , ALERTE A LA GLISSE


TILT PRODUCTIONS, Société à Responsabilité Limitée - 41, rue d'Alleray, 75015 PARIS. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Jeux, jouets, jeux électroniques, boîtes de jeux, jeux de société, jeux télématiques.Communications, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, services télématiques accessibles par mots de passe et codes d'accès, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télégraphiques, communications téléphoniques, téléscription, vidéotex. Education et divertissements, services d'artistes de spectacles, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'accessoires d'appareils de télévision, location de films cinématographiques, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissements, location de décors de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production d'émissions radiophoniques, spectacles, studios de cinéma, studios de télévision, jeux télévisés, organisation de concours.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.