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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT PRODUCTIONS
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LES DIX BILLETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DIX BILLETS
TILT PRODUCTIONS Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1505006
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque LES DIX BILLETS

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DIX BILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILT PRODUCTIONS domicilié(e) 41, rue d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2097563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 126 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2097563) - France.

La marque LES DIX BILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DIX BILLETS est expirée depuis le 22 janvier 2008.

TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS-DESSOUS , LE TELEPHONE EN OR , DITES LE PRIX , LE TYROLIEN , (Marque figurative) , QUELLE GALERE , TOUS LES GARCONS ET LES FILLES , PRESSE-CITRON , JEUX D'ENCRE , ALERTE A LA GLISSE


TILT PRODUCTIONS Société A Responsabilité Limitée - 41, rue d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2097563) - France - SIREN 313126195


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2097563) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1997 n°2097563 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273452 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273451 - Publication au BOPI 1999-03-09

Jeux, jouets, jeux électroniques, boîtes de jeux, jeux de société, jeux télématiques.Communications, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, services télématiques accessibles par mots de passe et codes d'accès, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télégraphiques, communications téléphoniques, téléscription, vidéotex. Education et divertissements, services d'artistes de spectacles, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'accessoires d'appareils de télévision, location de films cinématographiques, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissements, location de décors de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production d'émissions radiophoniques, spectacles, studios de cinéma, studios de télévision, jeux télévisés, organisation de concours.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.