L'AVENIR N'EST PLUS CE QU'IL ETAIT
Présentation de la marque L'AVENIR N'EST PLUS CE QU'IL ETAIT
Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVENIR N'EST PLUS CE QU'IL ETAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AVENIR N'EST PLUS CE QU'IL ETAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVENIR N'EST PLUS CE QU'IL ETAIT est expirée depuis le 23 janvier 2005.
TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273453 - Publication au BOPI 1999-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09